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Mentions légales

 

1- INFORMATIONS EDITEUR

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurées par SOL SOLUTION.

RCS Clermont-Ferrand numéro de TVA intracommunautaire FR
dont le Siège social est :
Tel. +33 4 73 64 74 84– Fax : +33 4 73 64 74 80
Adresse email : contact@sol-solution.com
Le Directeur de la publication du site Internet est Anne Sophie VERET

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via son adresse mail : contact@sol-solution.com

 

2- INFORMATIONS GENERALES

Contenu du site

Le présent Site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

Politique de données

Traitement des données personnelles
Vous trouverez ci-dessous les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Quel emploi est-il fait de ces données ?

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

Droit d’accès, de modification et de suppression

En application  de  Règlement européen N°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016,  vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au directeur de publication ou au webmestre.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
M. Le Directeur
SOL SOLUTION
ZA Portes de Riom Nord
BP 178
63204 RIOM Cedex

 

3- INFORMATIONS TECHNIQUES

Création et Hébergement du site

DBM – De Bussac Multimédia
44 avenue des Etats-Unis
63000 Clermont Ferrand France
Tel : +33 4 73 40 65 65
www.debussac.net

Affichage et consultation des pages du site

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 10, Mozilla Firefox13, Safari MAC/PC, Google Chrome 20.

Impression des pages du site

Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.

 Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

 

4- INFORMATIONS JURIDIQUES

 Clause de non responsabilité
L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour.

Copyright – Droit d’auteur
Le site de SOL SOLUTION est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de SOL SOLUTION.

A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Création de liens hypertextes
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, SOL SOLUTION se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de SOL SOLUTION.

Crédit photographique

Les photographies et images présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.

COOKIES

Un cookie est un petit fichier texte, au format alphanumérique, déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité.

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5- MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

6- DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au présent Site et à ses mentions légales est le droit français.